Daniel Buchet
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel BUCHET
sous-directeur responsable du département maîtrise des risques, lutte contre la fraude et pilotage des outils contentieux à la direction du réseau
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel, les pièces suivantes
AFSX1430344S
(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juin 2014
15/06/2014
De:
Buchet (Daniel, Henri)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000017572620
(source JORF)
décoration
04 Décembre 2007
04/12/2007
De:
Daniel Buchet
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
3. Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin
=
"
2006-06-30
"
suppleant
JORFTEXT000000420764
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2005
14/12/2005
De:
Buchet (Daniel, Hubert)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service
=
"
36
"
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000773915
(source JORF)
nomination
09 Novembre 2001
09/11/2001
De:
Daniel Buchet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Suppléant
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000406734
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Buchet (Daniel, Hubert)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1992-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000361789
(source JORF)
décoration
24 Avril 1993
24/04/1993